Composition du groupe d'amitié France Canada au 19 juin 2007 - 12ème législature - Assemblée nationale
Groupe Socialiste - 11ème législature - Assemblée nationale
N° 2596 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
Sylvie Andrieux - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Jean-Paul Bacquet
Groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - 13ème législature - Assemblée nationale
Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Sylvie Andrieux — Wikipédia
Groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - 13ème législature - Assemblée nationale
Sylvie Andrieux - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Décision n° 2004-496 DC du 10 juin 2004 - Loi pour la confiance dans l'économie numérique
Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
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Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
N° 1497 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
Pourquoi le casque à vélo, obligatoire pour les moins de 12 ans, ne l'est pas pour tout le monde?
Voici la liste des 299 députés qui ont voté la loi Urvoas visant à empêcher les candidats des partis hors système de se présenter à l'élection présidentielle - UPR
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Un député PS rattrapé par son chauffeur et le code du travail | Mediapart
ASSEMBLÉE NATIONALE
9782 ASSEMBLÉE NATIONALE
Décision n° 2008-569 DC du 7 août 2008
